Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMETH
SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES

Numéro de dépôt :
1224455
Date de dépôt :
14/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2003

Présentation de la marque COMETH

Déposée le 14 janvier 1983 par la société SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES domicilié(e) 44, rue Pasquier, 75008 PARIS (dossier no 2013500) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 058 473 .

La marque COMETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMETH est expirée depuis le 14 janvier 2003.

SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : V.A.T.C. , VATC , V ATC


SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES - 44, rue Pasquier, 75008 PARIS (dossier no 2013500) - France - SIREN 592058473


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1993 n°2013500 - Publication au BOPI 1993-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Générateurs, chaudières à combustibles solides, liquides ou gazeux, pompes pour installations de chauffage.Appareils de comptage et de répartition d'énergie.Appareils, machines et installations de chauffage notamment appareils de chauffage thermodynamiques;brûleurs à combustibles solides, liquides ou gazeux, ventilateurs, appareils de climatisation, de conditionnement et de traitement d'eau et d'air, appareils de production et d'utilisation de chaleur, d'eau et de froid pour applications domestiques et industrielles, appareils, machines et installations de distribution d'eau chaude.Installation, réparation, entretien d'appareils, de machines de chauffage, notamment d'appareils de chauffage thermodynamique, de brûleurs à combustibles solides, liquides ou gazeux, de ventilateurs, d'appareils de climatisation, de conditionnement et de traitement d'eau et d'air, d'appareils de production et d'utilisation de chaleur, d'eau et de froid pour applications domestiques et industrielles, d'appareils et machines de distribution d'eau chaude, de générateurs, de chaudières à combustibles solides, liquides ou gazeux, de pompes pour installations de chauffage, d'appareils de comptage et de répartition d'énergie. Distribution d'eau chaude.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.